1. PRÉSENTATION DU SITE WEB

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la
confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs
du site internet l’identité des différents intervenants dans le cadre
de sa réalisation et de son suivi :

• Propriétaire / Éditeur : Tiphaine Audoin EI (Entrepreneur Individuel)
Nom d’atelier : ATELIER AUDOIN
• Adresse professionnelle : 21 rue de la Morinerie, 37700 Saint-Pierre-des-Corps, France
• Numéro SIRET : [NUMÉRO SIREN / SIRET EN COURS D’ATTRIBUTION]
• Inscription professionnelle : Immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE)
• TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code Général des Impôts (CGI)
• Adresse e-mail : Adresseemail [at] ici.com
• Téléphone : [06 XX XX XX XX]
• Directrice de la publication : Tiphaine Audoin

2. HÉBERGEMENT DU SITE

Le site est hébergé par :
• Raison sociale : Infomaniak Network SA
• Adresse de l’hébergeur : Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias, Genève, Suisse
• Téléphone / Contact : +41 22 820 35 44 / www.infomaniak.com

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET PROTECTION DES ŒUVRES

L’ensemble de ce site (structure, textes, photographies, vidéos,
œuvres textiles, tapisseries, visuels et éléments graphiques) relève
de la législation française et internationale sur le droit d’auteur
et la propriété intellectuelle.

Toutes les œuvres d’art textile et tapisseries présentées sur ce site
sont des créations artistiques originales protégées par le Droit d’Auteur
(articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation
ou exploitation, totale ou partielle, de l’un quelconque des éléments
du site ou des œuvres représentées, quel que soit le moyen ou le procédé
utilisé, est strictly interdite sans l’autorisation écrite préalable
de Tiphaine Audoin (ATELIER AUDOIN).

Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d’une
contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles
L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. NATURE DE L’ACTIVITÉ ET ABSENCE DE VENTE EN LIGNE

Le présent site est un site vitrine ayant pour objet exclusif de présenter
le travail artistique et les créations de lisseuse / artiste licière de
Tiphaine Audoin.

Aucune transaction commerciale, vente à distance ou paiement en ligne n’est
effectué directement depuis le site. Les demandes d’information, de devis
ou de commandes sur-mesure s’effectuent par prise de contact directe.

5. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES (RGPD)

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD)
et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès,
de rectification, de suppression et d’opposition concernant vos données.

• Données collectées : Les seules données collectées sont celles transmises
volontairement via le formulaire de contact ou par e-mail (Nom, Prénom,
Adresse e-mail, Téléphone).
• Finalité : Ces données sont uniquement utilisées pour répondre à vos
demandes de renseignements ou établir des devis. Elles ne sont jamais
cédées ni vendues à des tiers.
• Durée de conservation : Les données sont conservées pour la durée
nécessaire au traitement de la demande (maximum 3 ans).
• Exercice des droits : Vous pouvez exercer vos droits en contactant la
responsable par e-mail à : Adresseemail [at] ici.com.

6. COOKIES

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à son bon fonctionnement. Aucun cookie de suivi publicitaire ou de profilage
tiers n’est déposé sans votre consentement.